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Conseil Municipal

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26 novembre 2019 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

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L’ordre du jour sera le suivant :

 

  • Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance et fixation du   montant de la participation de la collectivité
  • Groupements de commandes « pour la fourniture de vêtements de travail, de chaussures, de gants et EPI » et « pour la fourniture de produits d‘entretien » : Désignation d’un membre de la Commission d’Appel d’Offres pour représenter la commune
  • Mise en Réseau des Bibliothèques : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  • Rapport d’activités 2018 Vendée Grand Littoral
  • Rapport 2018 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif de Vendée Grand Littoral
  • Clôture du budget annexe assainissement collectif et principe du transfert des résultats budgétaires
  • Aménagement de voirie rues du Moulin et du Grand Moulin : Avenant au marché
  • Tarifs municipaux pour l’année 2020
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses

Ci-joint la Convocation CM du 26 novembre 2019

 

Détails

Date :
26 novembre 2019
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min

Organisateur

MAIRIE LE BERNARD
Téléphone :
02 51 33 30 69
E-mail :
mairie@lebernard.fr
Site Web :
www.lebernard.fr

Lieu

Salle du Conseil – Mairie
2 rue Albert Deman
Le Bernard,85560France
+ Google Map
Téléphone :
0251333069
Site Web :
www.lebernard.fr