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Conseil Municipal – 20h30

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3 février - 20 h 30 min - 22 h 00 min

La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune
du Bernard se réunira, en session ordinaire à la Mairie, le Jeudi 3 février 2022 à 20h30.
L’ordre du jour sera le suivant :
PERSONNEL :
1. Modification du temps de travail du poste d’ATSEM de la classe GS/CP
2. Avenant n° 3 au contrat à durée indéterminée d’Agnès LECHEVALIER
3. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
4. Convention de mise à disposition de l’application RH
VOIRIE :
5. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un distributeur
automatique de pizzas
MATERIEL :
6. Renouvellement des photocopieurs
QUESTIONS DIVERSES

Convocation  ICI

Détails

Date:
3 février
Heure :
20 h 30 min - 22 h 00 min

Organisateur

MAIRIE LE BERNARD
Téléphone :
02 51 33 30 69
E-mail :
mairie@lebernard.fr
Site :
www.lebernard.fr

Lieu

Salle du Conseil – Mairie
2 rue Albert Deman
Le Bernard, 85560 France
+ Google Map
Téléphone :
0251333069
Site :
www.lebernard.fr