La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune
du Bernard se réunira, en session ordinaire à la Mairie, le Jeudi 3 février 2022 à 20h30.
L’ordre du jour sera le suivant :
PERSONNEL :
1. Modification du temps de travail du poste d’ATSEM de la classe GS/CP
2. Avenant n° 3 au contrat à durée indéterminée d’Agnès LECHEVALIER
3. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
4. Convention de mise à disposition de l’application RH
VOIRIE :
5. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un distributeur
automatique de pizzas
MATERIEL :
6. Renouvellement des photocopieurs
QUESTIONS DIVERSES

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