ORDRE DU JOUR :

FINANCES :

1. Budget Lotissement Parc de la Mairie : Approbation du CFU 2025
2. Budget Principal : Approbation du CFU 2025
3. Budget Principal : Affectation du résultat de fonctionnement 2025
4. Vote des taux d’imposition 2026
5. Tarifs municipaux
6. Vote des subventions 2026
7. Budget Principal : Budget Primitif 2026
8. Budget Lotissement Parc de la Mairie : Budget Primitif 2026
9. Fongibilité des crédits
10. Tarifs de la taxe de séjour à partir de 2027

RESSOURCES HUMAINES :

11. Convention de mise à disposition d’u agent technique avec la commune de Moutiers-les-Mauxfaits

COMMANDE PUBLIQUE :

12. Lotissement Parc de la Mairie : Avenant n°4 au marché de maitrise d’œuvre

INTERCOMMUNALITE :

13. Convention de partenariat pluriannuelle pour le transport des scolaires au spectacle intercommunal de fin d’année

14. Convention de coopération pour les interventions et le transport en milieu scolaire dans le cadre du parcours culture

15. Convention de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et EPI

16. Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les journées « Faites vos jeux »

AFFAIRES SCOLAIRES :

17. Participation financière d’un élève scolarisé en classe ULIS

AFFAIRES GENERALES :

18. Modification des statuts du SIVOS Gendarmerie

QUESTIONS DIVERSES