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CONSEIL MUNICIPAL
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6 novembre 2025 - 20h30 - 22h30

ORDRE DU JOUR :
FINANCES :
1. Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée pour la location du bar-restaurant
COMMANDE PUBLIQUE :
2. Programme de voirie 2025 : Avenant n°1
INTERCOMMUNALITE :
3. Convention de prestation du service commun communication
4. Rapport d’activité 2024 de Vendée Grand Littoral
5. Rapport d’activité 2024 du service déchets ménagers et assimilés
6. Modification des statuts portant sur la mise en place du parcours culturel en milieu scolaire
7. Modification des statuts portant sur la délégation à la Région Pays de la Loire de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial
AFFAIRES GENERALES :
8. Rapport d’activités 2024 de l’Agence des Services aux Collectivités Locales de Vendée
QUESTIONS DIVERSES



